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Marques déposées par PICARD Alain
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HOMEOPATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEOPATCH
PICARD Alain

Numéro de dépôt :
94514410
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque HOMEOPATCH

Déposée le 29 mars 1994 par PICARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMEOPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est PICARD Alain, domicilié(e) B. P. 30 1, rue des Archers, 51201 EPERNAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREPARATOIRE DES ARCHERS - France.

La marque HOMEOPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEOPATCH est expirée depuis le 29 mars 2004.

PICARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : KORSAKOV , ALLO.MALUS AUTOMOBILE , E.P EUROPRET , LE LABORATOIRE DES KORSAKOV , ALLO.BONUS AUTOMOBILE , Formationline.com , SOLUTE HOMEOPATHIQUE D'ORGANES TYNDALLISES S.H.O.T. , TREFFLER (TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DES EAUX DE RINCAGE) , SOLUTE HOMEOPATHIQUE ISOTONIQUE TYNDALLISE S.H.I.T. , ALLO.SANTE


PICARD Alain - B. P. 30 1, rue des Archers, 51201 EPERNAY CEDEX - France


PREPARATOIRE DES ARCHERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Préparation médicale d'usage externe destinée à rééquilibrer une dysfonction pathologique Préparation homéopathique à usage médical